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Hameau "Le Sol"
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22 avril 2009

Proposition de loi sur les jardins collectifs

adoptée au sénat, le 14 octobre 2003 Le Sénat a adopté, en pre mière lec ture, la pro po si tion de loi dont la teneur [1] : Article 1er Le titre VI du livre V du code rural est ainsi rédigé : « TITRE VI « JARDINS COLLECTIFS « CHAPITRE Ier « Constitution...
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Hameau "Le Sol"
  • Un projet pilote d’éco hameau proposé à la Commune de Valojoulx afin d’établir un lieu de vie empreint d’humanisme, de solidarité et de partage et montrer ainsi qu’une possibilité de vivre autrement est réalisable.
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